DLA³ Consulting

"La personne relais entre
l'architecte et l'avocat"
"Résoudre simplement une situation compliquée"
DLA³ simplifie vos marchés publics

Architecte? ASBL?Notre spécialité :

 Les marchés publics

A PROPOS

 
DLA³ simplifie vos marchés publics
Conseils & Assistance en marchés publics

Faire appel à DLA3 Consulting, c'est avoir la garantie de travailler avec un bureau qui a fait des marchés publics sa spécialité. Une spécialité qui lui permet d’éviter les nombreux pièges, et d’appliquer correctement la loi du 17 juin 2016 et son arrêté d'exécution du 18 avril 2017. 

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Qualité & Confiance

De nombreux bureaux d'architecture nous ont déjà fait confiance (voir références) ; de Bruxelles à Arlon en passant par le Brabant Wallon ou Liège...

DLA³ simplifie vos marchés publics
Architectes & Sociétés de droit privé subsidiées

Notre offre de service s'adresse aux bureaux d'architecture actifs dans le domaine des marchés publics ou à ceux désireux d'y entrer.   Mais pas seulement, nous pouvons également accompagner des sociétés de droit privé subsidiées par fonds publics (ASBL, Fabrique d'église, etc.).

NOS SERVICES

DLA³ simplifie vos marchés publics
CIBLES

Architectes

ASBL

Administrations communales

Fabriques d'église

DLA³ simplifie vos marchés publics
COMPETENCES

Aide au déroulement complet d'un marché public

Rédaction clauses administratives

Rédaction/envoi de courriers Ad Hoc

Analyse d'offres

Rédaction de Décision motivée d'attribution

Gestion des marchés sur

E-Procurement

DLA³ simplifie vos marchés publics
AVANTAGES

Expertise

Gain de temps et rentabilité

Transfert des responsabilités

Possibilité de mettre à votre disposition nos capacités dans le cadre d'un marché de services d'architecture 

 
 

TEMOIGNAGES

Ce fut un réel plaisir de travailler avec vous.

J'ai beaucoup apprécié votre travail rapide, votre efficacité, votre énergie, votre précision jusque dans les détails et votre réactivité dans ces deux dossiers qui furent parfois complexes à gérer. 

 

___

Claude HUBERMONT, directeur général de l'ASBL HAIM

 (04-09-2018)

 

Harmony DOUMONT

DLA³ simplifie vos marchés publics

Diplômée de la Faculté d’Architecture de l’Université de Liège et riche d’une expérience de cinq années dans le domaine des marchés publics, elle est en mesure d’offrir un accompagnement, partiel ou complet, dans les procédures imposées par la législation relative aux marchés publics. 

Ce sont cinq années passées dans un bureau d’architecture liégeois, essentiellement actif dans le domaine des marchés publics et plus particulièrement pour le compte de sociétés de logements sociaux, qui lui ont forgé une expérience accrue dans ce domaine. Cette expertise lui permet de mettre à profit ses connaissances techniques grâce à son titre d’architecte, mais également ses connaissances juridiques quant aux procédures et documents administratifs spécifiques (fiche sous-traitant, clause sociale, clause contre le dumping social, etc.) imposés par certaines tutelles, comme la Société Wallonne du Logement.

Soucieuse de se tenir à jour dans cette matière particulièrement complexe, elle suit de manière régulière des formations sur le sujet. 

 

Formations suivies sur le sujet des marchés publics

- Clause sociale (IFAPME)

- Remise à niveau en marchés publics (UWA)

- La nouvelle réglementation d'application en 2017 (ESIMAP)

- Le droit d'accès et la sélection qualitative (ESIMAP)

- L'offre et l'attribution (ESIMAP)

- Marchés publics pour les architectes et bureaux d'études : apprenez ce qui est la bonne stratégie (CONFOCUS)

NOS PUBLICATIONS

- N'hésitez pas à télécharger les articles - 

Janvier 2021 - Architrave n°205

Le recours à la Procédure Négociée Sans Publication Préalable

Dans les petites infrastructures – comme les ASBL ou les petites et moyennes communes – il est souvent tentant de recourir à la procédure négociée sans publication préalable (ci-après PNSPP). Cette procédure séduit par sa souplesse administrative et procédurale, ainsi que la possibilité de réduire les délais. Voyons ici comment certains lots, bien que faisant partie intégrante d’un marché global plus conséquent dépassant les seuils de la PNSPP, peuvent tout de même être passés par PNSPP ; dans un but par exemple de mettre en avant des petites entreprises locales. Pour ce faire, il existe un article dans l’Arrêté royal du 18 avril 2017 qui se révèle être méconnu souvent inexploité ou mal exploité.

Article édité dans la revue ARCHITRAVE

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Décembre 2019 - Architrave n°202

L'article 36 de l'A.R. du 18/04/2017 

- L'examen des prix est-il applicable en procédure négociée directe avec publication préalable -

En introduisant, il y a quelques années, la procédure négociée directe avec publication préalable (ci-après PNDAPP), le législateur a ouvert l’opportunité de la négociation à un plus grand nombre de marchés. Auparavant, si le pouvoir adjudicateur (ci-après P.A.) souhaitait recourir à une procédure se déroulant en une seule phase (plus rapide), il était alors contraint à l’adjudication ou à l’appel d’offres (aujourd’hui nommés procédure ouverte ou restreinte) ou bien était restreint à un nombre fort limité d’hypothèses dans le cadre de la procédure négociée sans publicité. Dès lors que la négociation est accessible à un plus grand nombre de marchés, il y a lieu de bien cerner les conséquences et les éléments de réflexion qui vont conditionner un bon cahier des charges administratif et donc une bonne passation du marché.

Article édité dans la revue ARCHITRAVE

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Décembre 2018 - Architrave n°198

Quelle structure adopter pour établir vos rapports d'analyse de soumission?

Comment procéder à l’analyse des offres quand l’ouverture des offres a eu lieu ? Quelles sont les étapes successives ? Auparavant, dans l’ancienne législation, l’ordre des opérations était relativement clair ; d’abord la sélection (droit d’accès et sélection qualitative) suivie de l’étude
de la régularité (formelle et matérielle) et de l’analyse éventuelle des critères d’attribution (si critères autres que le prix), pour enfin terminer avec la proposition d’attribution. Voyons
comment procéder dorénavant.

Article édité dans la revue ARCHITRAVE

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Février 2018 - Architrave n°195

Les seuils et délais applicables en matière de marchés publics

La nouvelle règlementation apporte son lot de changements. Les préoccupations les plus souvent évoquées par les auteurs de projet et pouvoirs adjudicateurs se situent dans la définition des seuils et délais. En effet, la lecture des nouveaux textes de loi et de leur dédale d'articles reste complexe ; d'autant qu'il faut parvenir à jongler avec la nouvelle loi et le nouvel A.R. 18/04/2017 pour y trouver des réponses. La confusion entre seuil pour la publicité belge et celui pour la publicité européenne, seuil et délai applicables à une procédure ou encore seuil applicable aux marchés de travaux, services ou fournitures, reste inévitable.

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Mai 2017 - Architrave n°192

Quelle différence entre la BASE COMMANDE et la BASE CLASSEMENT

- Arrêt sur l'article 97 de l'A.R. du 15/07/2011-

En matière de marchés publics, l’on rencontre parfois quelques difficultés à comprendre pourquoi un marché est attribué à une entreprise qui, certes, est la moins-disante dans le tableau relatif à la « base classement », mais qui se situe peut-être en deuxième ou troisième position dans la « base commande ».  En résumé, pourquoi un entrepreneur se voit-il attribuer le marché alors que sa commande est plus chère qu’une autre ? Pourquoi existe-t-il deux montants distincts ? Et enfin, comment établir la base classement ? Quels en sont ses fondements ?

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Septembre 2020 - Architrave n°204

Le DUME ou Document Unique de Marché Européen

Abordons les marchés européens et le DUME. Quelle est son utilité ? Si je suis un pouvoir adjudicateur, comment créer un formulaire DUME ? Si je suis un opérateur économique1, comment répondre à un DUME ? Le DUME est un outil devenu obligatoire dès lors que le montant du marché atteint les seuils pour la publicité européenne2. Le DUME est une déclaration sur l’honneur et a pour but de simplifier la charge administrative liée aux marchés publics.

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Mai 2019 - Architrave n°200

Recours à la procédure concurrentielle avec négociation en cas d'offres irrégulières ou inacceptables

Vous avez lancé un marché public et vous n’avez qu’une seule offre, qui de surcroît dépasse le budget alloué ? Ou bien, votre panel est composé de soumissionnaires non sélectionnés ou d’offres irrégulières ? On vous parle alors d’offres inacceptables ? Qu’entend-on par offre inacceptable ? Que peut-on faire ?

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Septembre 2018 - Architrave n°197

Tout savoir sur l'article 36 de l'A.R. du 18/04/2017 

- La vérification des prix/coût -

Un an après l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation, continuons l'exploration des textes légaux en analysant l'article 36. Ce dernier est une transposition des anciens articles
21 et 99 de l'A.R. du 15/07/2011. Par ailleurs, l'article 36 se lit comme une ligne du temps des opérations ; une procédure étape par étape.

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Décembre 2017 - Architrave n°194

La sous-traitance et le recours aux capacités d'autres entités

- En phase passation et en phase d'exécution -

Avec la promulgation de la nouvelle loi du 17/06/2016 et son arrêté d’exécution, le gouvernement fédéral a
également promulgué le nouvel arrêté royal (ci-après A.R.) du 22/06/20173. Dans sa lutte contre le dumping social, la Chancellerie du Premier Ministre, dans le nouveau RGE, a souhaité compléter les articles 12 et 13 relatifs à la sous-traitance et ajouter l’article 78/1.

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Février 2016 - Architrave n°187

Les marchés publics, le spectre des architectes.

- Vers une méthodologie pour une analyse structurée des offres -

Ce n'est un secret pour aucun architecte qu’en matière de marchés publics, la législation le contraint trop souvent à revêtir l'habit de juriste pour mener à bien un marché de travaux. Dans sa mission globale d'auteur de projet, il lui est notamment demandé de définir le mode de passation, de publier les avis de marché, de gérer les ventes des dossiers, de répondre aux questions des entreprises et enfin, de désigner l'entreprise qui a remporté le marché – au terme d'un comparatif fastidieux et chronophage.

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Février 2020 - Architrave n°203

Nouveautés pour l'année 2020

- Nouveaux seuils et dématérialisation -

Depuis le 1er janvier 2020, le monde des marchés publics fait face à deux changements majeurs : la diminution des seuils applicables à la publicité européenne et la dématérialisation
complète des marchés publics. On parlera aussi du "tout - à - l’électronique".

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Février 2019 - Architrave n°199

La négociation en marchés publics

En introduisant un nouveau type de procédures négociées et en augmentant toujours un peu plus les seuils applicables à ces dernières, le législateur semble vouloir promouvoir
la négociation et inciter les pouvoirs adjudicateurs (ci-après P.A.) à y recourir.

Mais comment procède-t-on pour négocier ? Existe-t-il un cadre légal ? La négociation nécessite-t-elle un tour de table ou un simple courrier suffit-il ? Avec qui doit (peut)-on négocier ; avec tous les soumissionnaires, seulement avec les quelques moins-disants ou
uniquement avec le moins-disant ? Sur quoi peut-on négocier ? Autant de questions auxquelles est confronté le P.A. novice, ou peu habitué aux marchés publics.

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Mai 2018 - Architrave n°196

L'agréation 

- Une notion complexe -

L’agréation est une notion paraissant simple a priori, mais qui, en coulisse, est ressentie comme une matière compliquée faisant intervenir des considérations diverses. En matière de marchés de travaux, il était de coutume sous l’ancienne législation de recourir au lot unique assorti d’une catégorie D.
La nouvelle législation et son obligation d’allotir vont contraindre les pouvoirs adjudicateurs à se questionner davantage sur l’agréation. Dès lors, comment définir l’agréation requise, peut-on additionner les catégories et/ou sous-catégories ?

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Septembre 2017 - Architrave n°193

30 juin 2017 - Nouvelle Loi Marchés Publics

- Quels sont les changements majeurs -

Les auteurs de projet qui s’adonnent à la pratique des marchés publics vont avoir du fil à retordre.  Sur un mois, ils sont contraints de se familiariser avec les nouveaux articles du CoDT ET ceux de la nouvelle Loi du 17 juin 2016, assortie du nouvel A.R. du 18 avril 2017.

Article édité dans la revue ARCHITRAVE

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QUELQUES RÉFÉRENCES

Transformation et extension du local du service plantations

> Marché de travaux

> Client : AANP - Architecte

> Seraing

> Budget : +/- 300.000€

> Année : 2020

> Mission : 

  • Analyse des offres

Transformation et extension de l'école communale d'Arbrefontaine (P.P.T.)

> Marché de travaux

> Client : N-ARCHITECTES - Archi.

> Embourg

> Budget : +/- 750.000€

> Année : 2019

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Extension et mise en conformité d'une maison de repos et de soins

> Marché de travaux

> Client : ATELIER 5 - Architecte

> Sambreville

> Budget : européen

> Année : 2019

> Mission : 

  • Rédaction CSC + DUME

Extension d'une crèche et création d'un logement

> Marché de travaux

> Client : L. MAHIAT - Architecte

> Marneffe

> Budget : +/- 250.000€

> Année : 2017-2020

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Publication marché

  • Analyse des offres

Désignation d'un auteur de projet pour la construction de 3 modules

> Marché de services

> Client : H.A.I.M. - ASBL

> Sclayn

> Année : 2018

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Jury

  • Analyse des offres

Transformation d'une section crèche

> Marché de travaux

> Client : BUREAU 2G - Architecte

> Nivelles

> Budget : +/- 225.000€ 

> Année : 2017

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Publication marché

  • Analyse des offres

Désignation d'un auteur de projet pour transformation d'un presbytère

> Marché de services

> Client : Fabrique d'église

> Sovimont

> Année : 2016

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Analyse des offres

Construction d'une extension comprenant espace de vie, salle de réunion et studios

> Marché de travaux

> Client : M. HUBIN - Architecte

> Namur

> Budget : +/- 190.000€

> Année : 2020

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Travaux de clôtures et d'aménag. pour pâturage dans 7 carrières en Wallonie

> Marché de travaux

> Client : Fediex - Fédération de l'industrie extractive et transformatrice en Belgique

> Mont St-Guibert

> Budget : > 144.000€

> Année : 2019

> Mission : 

  • Rédaction CSC

Construction de trois maisons et deux appartements

> Marché de travaux

> Client : MUSTY - Architecte

> Arlon

> Budget : +/- 750.000€ 

> Année : 2018

> Mission : 

  • Analyse des offres

Petites consultances

> Gestion dossier sur E-proc

Transformation et extension du SAJA

> Marché de travaux

> Client : D.S.H. - Architecte

> Liège

> Budget : 800.000€

> Année : 2018

> Mission : 

  • Rédaction CSC

Construction d'un immeuble à appartements

> Marché de travaux

> Client : MUSTY - Architecte

> Arlon

> Budget : +/- 1.450.000€ 

> Année : 2016

> Mission : 

  • Analyse des offres

Extension d'une crèche

> Marché de travaux

> Client : EDA-au - Architecte

> Gembloux

> Budget : +/- 750.000€ 

> Année : 2016

> Mission : 

  • Analyse des offres

Construction neuve "résidence délocalisation"

> Marché de travaux

> Client : E. RAFALOWICZ - Archi.

> Beloeil

> Budget : +/- 600.000€

> Année : 2020

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Transformation de l'école Saint-Martin

> Marché de travaux

> Client : B.A. GOTTSCHALK - Archi

> Richelle

> Budget : +/- 825.000€

> Année : 2019

> Mission : 

  • Vérification CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Rénovation de l'annexe du presbytère de Bois d'Haine

> Marché de travaux

> Client : S. POSTY - Architecte

> Bois d'Haine

> Budget : +/- 150.000€

> Année : 2019

> Mission : 

  • Rédaction CSC

Désignation d'un auteur de projet pour l'extension d'un pavillon pour pers. handicapées

> Marché de services

> Client : H.A.I.M. - ASBL

> Sclayn

> Année : 2018

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Jury

  • Analyse des offres

Extension d'un centre de jour (travaux)

> Marché de travaux

> Client : BAU-Hardy - Architecte

> Esneux

> Budget : 150.000€

> Année : 2017

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Publication marché

  • Analyse des offres

Restauration d'un bien classé

> Marché de travaux

> Client : IDDA - Architecte

> Bruxelles

> Budget : +/- 800.000€ 

> Année : 2016

> Mission : 

  • Analyse des offres

Reconversion d'un site industriel

> Marché de travaux

> Client : Atelier A3 - Architecte

> Bruxelles

> Budget : +/- 8.500.000€ 

> Année : 2015

> Mission : 

  • Analyse des offres

Transformation des lieux de vie d'un centre pour personnes handicapées

> Marché de travaux

> Client : ESQUISSE - Architecte

> Andenne

> Budget : +/- 240.000€

> Année : 2020

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Construction d'un hall sportif et l'aménagement des équipements sportifs

> Marché de travaux

> Client : V. PIRON - Architecte

> Hannut

> Budget : +/- 1.000.000€

> Année : 2020

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Rénovation de l'école Saint-Joseph Hermée

> Marché de travaux

> Client : TRIBOLET Archi - Archi.

> Liège

> Budget : +/- 300.000€

> Année : 2018-2020

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Gestion E-procurement

  • Analyse des offres

Remplacement de châssis

> Marché de travaux

> Client : GORZA F-G - Architecte

Watermael-Boitsfort

> Budget : 700.000€

> Année : 2018-2019

> Mission : 

  • Rédaction CSC

  • Publication marché

  • Analyse des offres

Rénovation de 104 logements

> Marché de travaux

> Client : AANP - Architecte

> Seraing

> Budget : +/- 3.400.000€ 

> Année : 2016

> Mission : 

  • Analyse des offres

Transformation d'une maison des jeunes

> Marché de travaux

> Client : CL ARCHITECTE - Archit.

> Sprimont

> Budget : +/- 730.000€ 

> Année : 2016

> Mission : 

  • Analyse des offres